城西大学を検索します。
CiNii Booksを検索します。
CiNii Research(論文)を検索します。
CiNii Dissertationsを検索します。
PubMedを検索します。
IRDBを検索します。
【城西大学の蔵書】を検索した結果です。電子ジャーナル・ブックは資料の詳細画面から、閲覧サイトにリンクしています。
検索キーワード:(件名: Real property tax France)
該当件数:25件
Lettre à M. Tessier, éditeur-propriétaire des Annales de l'agriculture française : contre la fixité invariable de la contribution foncière en argent / par J.-E. Michel (d'Eyguières)
Paris : De l'Imprimerie de Valade , an 12 (1804)
電子ブック
Instructions et lettres du Ministre des finances : sur la refonte générale des matrices des rôles de la contribution foncière : suivies des modèles des procès-verbaux et états / extrait du premier supplément du Manuel des Contribuables, par J.-G. Dulaurens
Paris : Chez Rondonneau , An IX [1801]
Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant la perception du droit de centième denier pour les actes portant réunion de l'usufruit à la propriété d'un immeuble : & qui règle les cas où ce droit doit être perçu ou non perçu : du 8 décembre 1784
Paris : Imprimerie royale , 1784
La voix du vrai patriote
[France : s.n.] , 1789
Moyen de justice dans le répartement de l'impôt foncier sans cadastre ....
[France : s.n , 1829]
Précis d'un project d'establissement du cadastre dans le royaume / par M.D.T.D.V
Paris : Clousier , 1781
Etudes sur le budget et spécialement sur l'impôt foncier / par A.S.G. Coffinières
Paris : Guilluamin , 1848
Mémoire sur les effets de l'impôt indirect sur le revenu des propriétaires des biens-fonds : qui a remporté le prix proposé par la Société royale d'agriculture de Limoges en 1767
Londres : [s.n.] , 1768
Autre discours prononcé par M. Constantini, a la Société des amis de la constitution de Paris : le 6 octobre 1790 : sur cette question : l'impôt foncier doit-il étre payé en nature ou en argent? et imprimé avec l'approbation de la Société
Paris : Chez Baudouin , [1790]
Opinion de M. Thevenet, député du Département de Rhône & Loire, sur les moyens de parvenir à la plus juste répartition des impositions foncière, mobiltaire, & industrielle, entre tous les individus de l'Empire françois ...
[Paris : de l'Imprimérie nationale , 1792]. - (Finances françaises, 1791-94 ; no. 16)
Observations de la Société d'Agriculture de Chambéry sur la nouvelle répartition de la contribution foncière / recueillies par A. Marin
[France : s.n , 1808]
Rapport présenté à son excellence le Ministre secrétaire d'Etat des finances / par le Commissaire royal du cadastre
[France : s.n , 1817]
Du rachat de la dette consolidée par l'impôt foncier
[France : s.n , 1848]
Édit du roi, qui ordonne le dénombrement des biens-fonds du royaume : & la prorogation provisoire d'une partie des impositions, avec la cessation du troisième vingtième & des doublemens de la capitation, donné à Versailles au mois d'avril 1763
Toulouse : De l'Imprimerie de la veuve de Me. Bernard Pijon , [1763]
Traité de l'impot foncier : étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des Finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les operations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt : suivie d'une note de l'administration des contributions directes sur la réforme cadastrale / par Georges Dufour
Paris : A. Marescq Ainé , 1880. - (Collection des petits traités de finances populaires)
Du crédit foncier et des moyens de le fonder, ou, Création d'un système hypothécaire appuyé sur le cadastre, l'enregistrement des contrats, et le revenu imposable de la propriété : suive d'un mode de transfert des créances sur hypothèque analogue à celui des rentes sur l'état / par J.-L. Loreau
Paris : Chez L. Hachette, Libraire de l'Université , 1841
Projet de décret, sur la contribution foncière
Paris : Chez Baudouin , 1790
Tarif pour la contribution fonciere : divisé en trois classes, formant, pour la commodité des propriétaires, trois tarifs particuliers, en raison des differentes natures de propriétés, accompagné de la loi & de l'instruction de l'Assemblée nationale, acceptées par le roi, le premier décembre 1790 ; et suivi du décret, & du tableau de la répartition des 300 millions de contribution fonciere & mobiliaire, entre les 83 départemens du royaume : ouvrage utile a tous les propriétaires / par M. Duverneuil
Paris : Chez l'auteur, Chez Valade , 1791
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière / imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Décret sur le rachat des rentes foncières : du 18 décembre 1790
Paris : De l'Imprimerie nationale , [1790]