城西大学を検索します。
CiNii Booksを検索します。
CiNii Research(論文)を検索します。
CiNii Dissertationsを検索します。
PubMedを検索します。
IRDBを検索します。
【城西大学の蔵書】を検索した結果です。電子ジャーナル・ブックは資料の詳細画面から、閲覧サイトにリンクしています。
検索キーワード:(件名: Patents France)
該当件数:9件
La force, le capital et le droit : drame industriel : précédé d'une lettre à M. Wollowski sur la propriété intellectuelle / par M. Jobard
Bruxelles : Wouters frères, imprimeurs-libraires , 1847
電子ブック
Lettres patentes du roy, contenans euocation & renuoy en sa Court des generaulx des monnoyes : pour toutes les causes & matieres estans de la iurisdiction & congnoissance de ladicte court, en quelque estat qu'elles soyent, pe[n]dentes & indecises par deuant les Courts de parlement, grand conseil, & autres iurisdictio[n]s de ce royaume
A Paris : Par Iean Dallier . , 1556
Traité des brevets d'invention de perfectionnement et d'importation : suivi d'un appendice contenant le texte des lois et réglemens rendus en France, un précis de la législation anglaise, les lois des Etats-Unis de l'Amerique septentrionale et des Cortès d'Espagne / par Augustin-Charles Renouard
Paris : A.-A. Renouard , 1825
Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale
[Paris : Veuve Desaint , 1791]
Projet de décret du Comité d'agriculture et de commerce au sujet des inventeurs de nouvelles découvertes en tout genre d'industrie
Paris : De l'Imprimerie nationale , [1791]
Projet de réglement pour l'exécution de la loi, du 7 janvier 1791 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions en tout genre d'industrie / présenté par le Comité d'agriculture et de commerce ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paris : De l'Imprimerie nationale , 1791
Adresse des artistes-inventeurs au Comite d'agriculture et de commerce
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie / par M. de Boufflers
Réponse de M. de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1781 (1791) / au nom du Comité d'agriculture et du commerce
[S.l.] : De l'Imprimerie nationale , [1791]