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検索キーワード:(件名: Land use France)
該当件数:14件
Idées générales sure le cadastre parcellaire de la France : suivies d'un projet d'organisation pour la partie topographique / par J. Perny-Villeneuve
Paris : Mame, frères, imprimeurs-libraires ... , 1814
電子ブック
Methode nouvelle et utile, sous le titre d'agrologie : pour bien connoistre la nature de chaque espéce de terres, & les façons les plus sures pour les rendre fertiles : on y voit les différentes vicissitudes qui ont éloigné la terre de sa constitution premiére : avec une instruction succinte, pour employer efficacement dans les differentes espéces de terres, celle qui se fabrique à etaples en boulonnois, par les soins de monsieur le baron d'Espuller : sous le titre de terre végétative
Paris : Chez Claude Herissant , 1771
Procès-verbal de visite de l'habitation de Mongarny, territoire de Castelnau-de-Médoc / fait par la municipalité dudit lieu, accompagnée d'experts agriculteurs, le 8 octobre 1790, en vertu d'ordonnance du Département de la Gironde, du 5 dudit mois
[S.l : s.n , 1791]
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne la distraction, au profit de la Communauté de Pontault, de cent arpens de friches situés dans ladite paroisse : & l'adjudication aux enchères du surplus ... du 30 juin 1784
Paris : Imprimerie royale , 1784
Dictionnaire œconomique : contenant l'art de fair valoir les terres, et de mettre a profit les endroits les plus stériles : l'établissement, l'entretien et le produit des prés ... on y trouve un ample détail des profits et agrémens que procurent les biens de Campagne ... avec une idée sommaire de ce qui concerne les droits seigneuriaux, & ceux des communautés & des ecclésiastiques, par rapport aux biens de campagne : &c. &c. &c. &c / ouvrage composé originairement par M. Noel Chomel
Nouv. éd. / entiérement corrigée, et très-considérablement augmentée, par M. de la Marre.. - Paris : Chez Ganeau, Bauche, les freres Estienne, d'Houry , 1767
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés : pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790 / par M. Enjubault-La-Roche ... imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paris : De l'Imprimerie nationale , 1791
Le produit et le droit des communes : et les intérêts de l'agriculture, population, arts, commerce, marine, finances & militaire, à concilier pour les salut des individus & propriétés, l'amélioration des domaines & autres parties, la richesse & prospérité de l'état & des citoyens : traité d'économie-politique ... Comprenant le tableau le plus étendu des loix universelles & locales sur les communes & terres vagues, & les droits de parcours, vaines pâtures, usages, &c. dans tout le royaume, & particulièrement en Normandie & Bretagne ... Dédié à la monarchie francoise, par un honoraire des Acad. des sciences d'Amiens, Arras, &c. ... / par un honoraire des Acad. des Sciences d'Amiens
Paris : [s.n.] , 1782
Essai sur l'amelioration des terres
Paris : Chez Durand , 1759
Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5 prairial : du 21 prairial l'an deuxième de la République française, une et indivisible
Paris : Impr. du Dépôt des lois , [1794]
Rapport sur les baux emphitéotiques : les baux par anticipation, ceux au-dela de neuf années, &c. et un mode pour l'aliénation des rentes emphitéotiques ou à vie, et des nues propriétés qui y sont attachées : fait au nom des Comités ecclésistique et d'aliénation / par M. Bouteville
A gagner quinze millions sur les bords de la Cisse, dans les cantons d'Amboise et de Vouvray
Tours ; Paris : Chez tous les libraires de la Rue Royale : Libraire Sociétaire , 1844
Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture? / rédigées par MM. Abeille, l'abbé le Febvre & l'abbé Tessier ; lues le dix-sept mars 1791
[Paris? : s.n , 1791?]
Réponse au rapport fait par M. Journu-Auber ... en exécution de son arrêté du 18 novembre 1790 : sur le mémoire du Sieur Cautru de la Montagne, intitulé, De l'utilité du défrichement des terres incultes de Castelnau ; et examen des vûes de cet administrateur à ce sujet / par l'auteur du mémoire
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant les échoppes : du 29 décembre 1784
Paris : De l'Imprimerie Royale , 1785