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検索キーワード：(著者名に左の語を含む: #France)
該当件数:1,005件
Codes de la securite sociale, de la sante publique, de la mutualite, de la famille et de l'aide sociale
6e ?d.. - Paris : Dalloz , 1970. - (Petits codes Dalloz)
図書
Code du travail : textes codifies et textes annexes / {r?dig?e avec le concours de Pierre-Andr? Moreau}
36e ?d.. - Paris : Jurisprudence g?n?rale Dalloz , 1970. - (Petits codes Dalloz)
37e ?d.. - Paris : Jurisprudence g?n?rale Dalloz , 1972. - (Petits codes Dalloz)
Code administratif
13. éd. - Paris : Dalloz , 1975. - (Petits codes Dalloz)
Recueil des lois et statuts relatifs a la Banque de France depuis 1800
Paris : Imprimé par Plon Frères , 1851. - (Making of the modern world. Part 2)
電子ブック
Recueil des lois et statuts relatifs à la Banque de France depuis 1800
Paris : P. Fréres , 1851 [i.e., 1860?]. - (Making of the modern world. Part 2)
Code de commerce : avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de Procédure Civile, qui ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonée des matieres / par un jurisconsulte qui a concouru a la confection de ces codes
Paris : F. Didot , 1807
Code Napoléon : suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement, des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation, des opinions émises dans le cours de la discussion, des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du Tribunat, et d'une table analytique et raisonnée des matieres tant du Code que des discours
Paris : F. Didot , 1808
Code de commerce
Ed. originale et seule officielle.. - Paris : Impr. impériale , 1807
Code de commerce : avec le rapprochement du texte des articles du Code Napoléon et du Code de procédure civile, qui y ont un rapport direct, suivi d'une table analytique et raisonnée des matières, et d'une concordance des deux styles pour 50 années ...
[France : s.n , 1808]
Code rural, forestier et féodal, ou, Recueil des lois, arretés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1808 ... : avec tables chronologique et alphabétique des matières ...
Paris : Garnery , 1808
Codice di commercio dell' Impero Francese adottato nel regno di Napoli per ordine di S.M.
Ed. originale, e sola uffaziale.. - Napoli : Nella stamperia Simoniano , 1809
Code civil des français
Ed. originale et seule officielle.. - Paris : De l'Imprimerie de la République , an 12-- 1804
Ordonnance du roi concernant des mesures provisoires à l'égard des fers étrangers importés en France
[France : s.n , 1814]
Preliminary articles of peace, between His Britannick Majesty, and the French Republick : signed at London, the 1st of October 1801 / published by Authority
[S.l : s.n.] : Printed by A. Strahan) , 1801
Recueil général des traités de paix : d'alliance et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République Française, avec les différentes Puissances continentales, pendant la guerre de la Révolution ... / Imprimé et collationné sur les originaux. Le tout orné d'une carte géographique de la France, par Brion, où l'on voit, au premier coup-d'œil, ses anciennes limites, et les possessions nouvellement acquises par elle
Paris : Chez Tavernier : Chez Desenne , [1802?]
Official papers, relative to the preliminaries of London and the Treaty of Amiens / published at Paris by authority of the French government
London : Printed for J. Debrett , 1803
Les cinq codes de l'Empire Français ... : réunis en un seul volume : suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile et en matière criminelle, etc. : pour l'utilité des gens de loi, propriétaires, négocians, et employés des administrations : ornésdu portrait de S.M. l'Empereur et Roi
2e ed́., augm.. - Paris : Chez F. Guitel [et al.] , 1812
Loi sur les finances : a Paris, le 25 mars 1817
[France] : Impr. Royale , [1817]
Suite des états annexés à la loi sur les finances du 25 mars 1817 : insérée dans le bulletin des lois, no. 145
[Paris : Impr. Royale , 1817]
