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検索キーワード:(著者名に左の語を含む: #France Cour des monnaies)
該当件数:277件
Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoies & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au premier may 1720, suivant la Declaration du roy du 11 mars precedent : registrée en la Cour des monnoyes le 13 du mesme mois
[Paris : s.n , 1720]
電子ブック
Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une sentence rendue en la Sénéchaussee & siége présidial de Rennes, le 12 août 1768 : du 29 avril 1775
Paris : De l'Imprimerie royale , 1775
Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne Jean-Baptiste Chanson à être pendu & étranglé à une potence qui sera plantée dans le carrefour de Bussy, pour avoir fabriqué & distribué sciemment des écus de six livres faux : surseoit au jugement de Marie-Nicole Conard, femme d'Antoine Chanson, jusqu' après l'exécution dudit Jean-Baptiste Chanson ... du 27 juillet 1775
[S.l.] : De l'Imprimerie de P. Fr. Gueffier , [1775]
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens concernant les délivrances : du 29 avril 1775
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pieces de deux sous : & cependant, ordonne qu'en exécution de l'Edit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entiere : fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues : du 27 juillet 1771
Paris : Chez P.G. Simon , 1772
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier juin 1718
Paris : Impr. royale , 1718
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : sans billets de monoye : fait & arresté en la Cour des monoyes le septiéme jour de janvier 1710
Paris : Impr. de F. Leonard , 1710
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le trente-un decembre 1711
Paris : Impr. de F. Leonard , 1712
Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à routes personnes de refuser dans les payemens aucune des piéces de vingt-quatre de-deniers, dont l'empreinte sera visible : ou sur lesquelles, de l'un ou de l'autre côte d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçûe : à peine contre les contrevenans d'être punis comme billonneurs : du 3 september 1757
[S.l.] : De l'Imprimerie de Pierre Prault , 1760
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier jour de mars 1708
Paris : Impr. de F. Leonard , 1708
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le deuxiéme jour d'avril 1708
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le dernier decembre 1716
Paris : Impr. royale , 1717
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le 25 janvier 1717
Arrest de la Cour des monnoyes, qui ordonne que les anciens poinçons, tant de l'effigie du roy, que ceux de pile & matrices du graveur général seront incessamment difformez : du 13 mars 1726
Paris : Impr. royale , 1726
Arrest de la Cour des monnoyes, du dix-neuf juillet 1726 : qui donne acte au sieur Faucheur prevôt des ajusteurs de la Monnoye de Paris, de ses offres de payer à Simon Bazard ajusteur ... pour sa part du benefice du travail de la milice à l'argent pendant les mois de janvier, fevrier, mars & avril dernier ...
Paris : Chez H. Charpentier , 1726
Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 27 may 1726, en execution de l'Arrest du Conseil du 26 dudit mois, registré en la Cour des monnoyes le 27 may 1726
Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 18 juin 1726, en execution l'Arrest du Conseil du 15 dudit mois, registré en la Cour des monnoyes le 18 juin 1726
Arrest de la Cour des Monnoies qui fait défenses à tous marchands, colporteurs, revendeurs & autres, d'exposer, vendre, débiter ni commercer des pièces d'un métal imitant l'or : & sur lesquelles est l'empreinte des Louis-d'or de vingt-quatre livres à la nouvelle effigie : du 31 janvier 1776 : extrait des registres de la Cour des monnoies
Paris : De l'Imprimerie royale , 1776
Arrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous maîtres balanciers & autres marchands, de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de marcs : qu'ils n'aient été préalablement marqués & étalonnés sur le poids original déposé au greffe de la cour : du 4 septembre 1776
Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte : du 19 juin 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies
[S.l.] : De l'Imprimerie de Guillaume Desprez , [1773]