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検索キーワード：(著者名に左の語を含む: #France Convention nationale)
該当件数:178件
Tableau général du maximum de la République françoise [sic] / décrété par la Convention nationale le 6 ventôse
Paris : Chez Belin , an 2 [1794]
電子ブック
A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ... : the speeches of M.M. Cambon, Dupont and Kersaint ... : to which are added extracts from the seditious resolutions of the English societies ...
2nd ed., with considerable additions.. - London : Printed for J. Debrett , 1793
A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ... : the speeches of M.M. Cambon, Dupont and Kersaint ... : to which are added, extracts from the seditious resolutions of the English societies ...
London : Printed for J. Debrett , 1793
Moyens proposés pour améliorer l'état des finances et rétablir l'équilibre dans le cours du change
[Paris] : Impr. nationale , an 3 [1795]
Lois relatives à la fabrication de nouvelles pièces de monnaie : du 28 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible
Paris : Impr. du Dépôt des lois , an 3 [1795]
Lois relatives aux créanciers des émigrés et de leurs parens : du 23 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible
Paris : Impr. du Dépôt des lois , [1795]
Lois sur l'organisation des monnaies : des 22 et 28 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible
Discours sur l'état de l'Angleterre et les conséquences de la guerre maritime avec ce pays : prononcé à la séance du premier janvier 1793 / par Guy Kersaint
[France] : Impr. nationale , [1793]
Projet de décret présenté au nom des quatre Comités réunis de salut puolic [sic], de législation, de commerce et des finances, sur les moyens de relever le crédit des assiguats [sic], d'opérer leur remboursement successif, et de les remplacer graduellement par des monnoies métallique
[Paris] : Impr. nationale , an 4 [1795]
Pétition à la Convention nationale, pour Joseph Gautier, fondeur des déchets métalliques
[France : s.n , 1795?]
Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulation / de P.A. Lozeau
[France] : Impr. nationale , an 3 [1795]
Motion d'ordre sur l'objet des finances et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10 prairial / par Reynaud
Paris : Impr. nationale , [1795]
Opinion sur les finances : contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités / par Ricord ; Imprimée par ordre de la Convention nationale
[Paris : Impr. nationale , 1795]
Moyens pour l'épuremont, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats : présentés à la Convention nationale / par Savornin ...
[Paris?] : Impr. nationale , [1795]
Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public : suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation / par Ed. Sevene
[Paris] : Impr. nationale , [1795]
Lois concernant les individus qui ont pris les armes à Toulon et ont fui avec l'ennemi, ou qui, émigrés de Toulon, sont rentrés sur le territoire français : des 19 et 20 fructidor, an troisième de la République française, une et indivisible
Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines, et d'instruction publique, séance du 11 prairial l'an deuxième de la République ... / par Grégoire
[France] : Impr. nationale , [1794]
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique & des institutions agricoles dans les colonies d'orient & d'occident : présentés aux comités de marine, des colonies, d'agriculture & des arts, & d'instruction publique / par B. Gouly
Projet de décret sur les subsistances / par Nicolas Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale
Paris : De l'Impr. nationale , [1793?]
Discours historique sur la cause des désastres de la partie française de Saint-Domingue, établi sur pièces probantes, déposées au Comité colonial, & dans les archives de la commission de l'Assemblée coloniale de Saint-Domingue, auprès de la Convention nationale : adresse à la Convention nationale, expositive des droits de la partie françoise [sic] de Saint-Domingue, & du seul moyen convenable de procéder au jugement des incendiaires de cette contrée
[France : s.n , 1793?]
