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検索キーワード：(著者名に左の語を含む: #France Convention nationale)
該当件数:178件
A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ... : the speeches of M.M. Cambon, Dupont and Kersaint ... : to which are added extracts from the seditious resolutions of the English societies ...
2nd ed., with considerable additions.. - London : Printed for J. Debrett , 1793
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A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ... : the speeches of M.M. Cambon, Dupont and Kersaint ... : to which are added, extracts from the seditious resolutions of the English societies ...
London : Printed for J. Debrett , 1793
Tableau général du maximum de la République françoise [sic] / décrété par la Convention nationale le 6 ventôse
Paris : Chez Belin , an 2 [1794]
Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines, et d'instruction publique, séance du 11 prairial l'an deuxième de la République ... / par Grégoire
[France] : Impr. nationale , [1794]
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique & des institutions agricoles dans les colonies d'orient & d'occident : présentés aux comités de marine, des colonies, d'agriculture & des arts, & d'instruction publique / par B. Gouly
[France] : Impr. nationale , an 3 [1795]
Projet de décret sur les subsistances / par Nicolas Raffron, député du département de Paris à la Convention nationale
Paris : De l'Impr. nationale , [1793?]
Pétition de J.P. Mourlens, jeune, à la Convention nationale, concernant les biens appartenant aux communes
[France : s.n , 1792?]
Réflexions et projet de loi sur le perfectionnement d'un systême physique et moral des assignats, et sur les moyens d'en faciliter le change, au pair avec les monnoies d'or et d'argent / par Antoine Conte
[Paris] : l'Impr. nationale , [1792?]
Observations sur le Mémoire de la Commission des monnoies, rélatif à la refonte des monnoies & aux nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques, dans le séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention nationale / par A. Desrotours
[France : s.n , 1792]
Observations de Henri Auguste, sur le Mémoire de la Commission général des monnoies, concernant la refonte des espèces : présenté à la Convention nationale, le 30 octobre 1792
Paris : Champigny , 1792
Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur la trésorerie nationale : au nom des Comités réunis des finances et des colonies / par le citoyen Dornier
[Paris] : Impr. nationale , [1792]
Opinion du citoyen Dufriche-Valazé, député du département de l'Orne, sur les subsistances
[Paris] : Impr. nationale , [1792?]
Réflexions de P.A. Lozeau, député de la Charente-Inférieure, sur les rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom du Comité d'agriculture, par le citoyen Germon, les 30 septembre et 17 octobre
Lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale
[England? : s.n , 1792]
Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France : Londres, le 16 novembre, 1792
[England : s.n , 1792]
Défense de Louis : prononcée à la barre de la Convention nationale ... 26 décembre 1792, l'an premier de la république / par le Citoyen Deseze
Paris : Impr. nationale , 1792
Pétition à la Convention nationale : sur divers objets de sûreté publique, qui n'ont jamais été mis en pratique, et qui intéressent la nation entière : poste aux lettres, messageries, assignats, etc
Paris : Impr. de Guerin , 1793
Décret de la Convention nationale, contre les émigrés, du 28 mars 1793, l'an second de la République française
Paris : Impr. de Praut , 1793
Décret de la Convention nationale, des 31 octobre, 1er, 3, 10 et 25 novembre 1792, 3 juin et 25 juillet 1793 : concernant l'administration et la vente des biens des émigrés, et la liquidation de leurs dettes
[Paris] : Impr. du Dépôt des lois , an 2 [1793]
Jeremy Bentham to the National Convention of France
[London : s.n , 1793?]
