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検索キーワード:(件名: Taxation France Paris)
該当件数:16件
La suppression des octrois de la ville de Paris / par Charles Carré
Paris : Guillaumin et Cie , 1890. - (Making of the modern world. Part 2)
電子ブック
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui établit deux nouveaux tarifs, pour les droits à percevoir sur la volaille, aux barrières de Paris : du 29 avril 1784
Paris : Imprimerie royale , 1784
Déclaration du roi, portant réduction d'un dixième dans l'évaluation des droits sur les sucres, café & cire : donnée à Versailles le 31 mars 1784
La suppression des octrois et le Conseil Municipal de Paris : proposition / Yves Guyot ; discours de Yves Guyot, Jules Roche, Sick et Reygeal ; et lettre de M. Menier
Paris : E. Plon : Guillaumin , 1880. - (Making of the modern world. Part 2)
Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les rentes de l'Hostel de ville de Paris : du 14 decembre 1719
Paris : Impr. royale , 1719
Arrest du Conseil d'Estat du roy exempte les tabacs entrant dans Paris pour le compte du fermier, du droit de sept sols par cent pesant : prétendu par les officers plancheyeurs, gardes bateaux, metteurs-à-port & gardes-nuit, & de tous autres droits : du 19. juin 1736
Paris : Imprimerie royale , 1736
Observation sur les impositions susceptibles de reduction, conversion, ou suppression : contenant un plan d'établissement de deux foires à Paris / par M. Percheron de La Galeziere
Paris : Chez Debure , 1775
Déclaration du roi, portant règlement pour le mesurage & le prix des bois destinés à l'approvisionnement de Paris : avec diminution des droits sur le charbon de terre : donnée à Versailles le 8 juillet 1784
Mémoires pour servir a l'histoire du droit public de la France en matieres d'impôts, ou, Recueil de ce qui s'est passé de plus intéressant a la Cour des aides, depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775 : avec une table générale des matieres
Bruxelles : [s.n.] , 1779
Memoire de la Communauté des quarante-huit jaugeurs, sur la liquidation des finances qu'elle a payées
[France : s.n , 1717?]
Lettres patentes du roi, qui autorisent les chefs de garnison des différentes généralités du ressort de la Cour des aides de Paris, à vendre les fruits & effets saisis sur les contribuables, à défaut de payement de leurs impositions : données à Versailles le 10 juin 1784
La Société d'économie politique et l'impot sur le capital / Menier
Paris : E. Plon et Cie : Guillaumin et Cie , 1875. - (Making of the modern world. Part 2). - (Bibliothèque de la réforme fiscale et économique)
Déclaration du roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris : relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages : donnée à Versailles le 24 juillet 1785
Paris : De l'Imprimerie Royale , 1785
Lettres patentes du roi, interprétatives de la déclaration du 8 juillet dernier, concernant le prix des bois à Paris : dónnées à Versailles le 24 avril 1785
Mémoire pour la Société anonyme du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon : demanderesse en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1833, par la Cour royale de Lyon, Chambre des appels de police correctionnelle, contre M. le directeur général de l'administration des contributions indirectes
[France? : s.n , 1833]
Extraict des registres de la Cour des aydes
[Paris? : s.n , 1629]