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検索キーワード:(件名: Law France Early works to 1800)
該当件数:410件
Table chronologique contenant un recueil en abregé des ordonnances, edits, declarations, et lettres patentes des rois de France qui concernent la justice, la police, & les finances : avec la datte de leur enregistrement dans les greffes des compagnies souveraines, depuis l'année 1115 jusqu'à present / par Me. Guillaume Blanchard ...
Paris : Chez Charles de Sercy , 1688
電子ブック
Ordonnances, loix, statutz, & edictz royaulx de tous les roys de France, depuys le regne sainct Loys iusques au roy Henry, second de ce nom / digestes et reduictes a la forme du droict imperial & ciuil ... par Maistre Pierre Rebuffi ...
A Lyon : En la rue Merciere, à l'enseigne de la salamandre , 1547
Ordonnances faictes par le roy sur les remonstrances & requestes des deleguez des estats de son royaulme : en la conuocation & assemblée d'iceux faite & co[n]tinuée en la ville d'Orleans, après le deces du roy Francoys Seco[n]d en l'an mil cinq cens soixante. Auec l'arrest de la Court de parlement contena[n]t les modifications ... de ladicte Court sur plusieurs articles desdictes ordonnances
A Rouen : Chez Martin Le Mesgissier ... , 1570
Code du roy Henry III : roy de France et de Pologne
A Paris : Chez Sebastien Nivelle ... , 1587
Les œuvres de M. François Grimaudet, avocat du roy au siege presidial a Angers / reveuës, corrigées, & nouvellement mises en un tome
Imprimé a Bruxelles : Et se vend a Paris, chez Jean Guignard ..., René Guignard ... , 1670
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donné à Fontainebleau au mois d'aoust, 1681, touchant la marine
[S.l.] ; Suivant la copie imprimée a Paris : Chez Denys Thierry & Christophle Ballard , 1682
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Fontainebleau au mois d'aoust, 1681, touchant la marine
A Paris : Chez Denis Thierry ... , 1699
Sommaire du liure analytique des contracts, vsures, rentes constituées, interests, & monnoyes / composé par M. Charles Du Molin ...
A Paris : Chez Iean Houzé ... , 1586
Sommaire du liure analytique des contractz, vsures, rentes constituées, interestz, & monnoyes / composé par Maistre Charles Du Molin ...
A Paris : Pour Arnoul L'Angelier ... , 1556
Summaire du liure analytique des contractz, vsures, rentes constituées, interestz, & monnoyes / composé par Maistre Charles Du Molin ...
A Paris : Chez Poncet Le Pieux ... , 1554
Le traité du commerce de terre et de mer : à l'usage des marchands, banquiers, agens de change & gens d'affaires ...
A Paris : Chez Jacques Le Febvre , 1710
Paraphrase des droicts des vsures et contracts pignoratifs / par François Grimaudet ...
A Paris : Chez Nicolas Chesneau ... , 1577
Seconde ed. / corrigee par l'autheur.. - A Paris : Chez Nicolas Chesneau ... , 1583
Traicté des iuge et consuls des marchands, et de leur iurisdiction / par Monsieur Mareschal en l'année mil six cens vingt-cinq
A Paris : Chez Iulian Iacquin ... , 1651
Les institutes du droit consulaire, ou, Les elemens de la jurisprudence des marchands : d'un tres-grand secours au palais, utiles à tous marchands & negocians, & necessaires aux juges et consuls / par Jean Toubeau ...
Seconde ed. augmentée, &c.. - A Bourges : Chez Francois Toubeau ... , 1700
Seconde ed. augmentée, &c.. - [Paris] : Imprimé à Bourges, à Paris chez Nicolas Gosselin ... , 1700
Ordonnance du roy sur l'abbreuiation des proces, et consignation de certaine somme de deniers par ceux qui plaideront : publié en la Court de parlement à Rouen, le septieme iour du mois de mars, 1563
A Rouen : Chez Martin Le Mesgissier ... , 1564
Les institutes du droit consulaire, ou, La jurisprudence des marchands : ouvrage d'un tres-grand secours au palais, utile à tous marchands & negocians, & necessaire aux juges & consuls / par Jean Toubeau ...
[Bourges] : Imprimé à Bourges par l'auteur, & se vend à Paris, chez Jean Guignard ... , 1682
Deux arrests du Parlement de Rouen : le premier contenant la forme & solennitez requises pour obtenir l'effet & interinement des lettres de separation quant aux biens des femmes d'auec leurs maris, et l'autre prescriuant semblablement la forme & solennité des adiournemens & exploits qu'il conuient faire aux heritiers en general d'aucun deffunt, à quelque fin & pour quelconque cause que ce soit
A Rouen : Chez Martin Le Mesgissier ... , 1567
Paraphrase des droicts des vsures et contracts pignoratifs : ensemble Des causes qui excusent de dol / par François Grimaudet ...
A Paris : Chez Hierosme de Marnef & la veufue Guillaume Cauellat ... , 1586