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検索キーワード:(件名: Customs administration France)
該当件数:46件
Des administrations financières et de leur organisation
Paris : Chez Roux , 1831
電子ブック
Mémoire de la Chambre de commerce de Nantes, contre les demandes d'établissements d'entrepôts de douanes à Paris et dans d'autres villes de l'intérieur du royaume
Nantes : V. Mangin , 1819
Études sur l'entrepot de douane a Paris / par D.L. Rodet
Paris : Imprimerie de J. Smith , 1832
Tarif des droits de douane et de navigation : non compris la subvention de 10 centimes par franc : et État des prohibitions à l'entrée et à la sortie, au premier frimaire an 9 / précédé et suivi d'observations sur tout ce qui a rapport à ces perceptions, et terminé par l'État des produits, par le C.en. Magnien
Paris : Chez A. Bailleul , [1801?]
Observations sur le rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions / par M. Hernoux ... imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
[Paris] : De l'Imprimerie de Devaux , [1791]
Memoire sur les tarifs des droits de traites en général : et en particulier, sur le nouveau projet, de tarif unique et uniforme
Paris : De l'Imprimerie de Prault , 1762
Encore un mot sur le transit d'Alsace : présenté à la Chambre des députés / par les déléqués de la Chambre de commerce de Strasbourg
[France : s.n , 1818]
Quelques observations présentées à la Chambre des députés : en faveur du transit d'Alsace : en réponse au rapport de M. le baron Morgan de Belloy, et aux réclamations de diverses Chambres de commerce des ports / par les délégués de la Chambres de commerce de Strasbourg
Rapport et projet de décret tendant a lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif / présentés au nom des Comité d'agriculture & de commerce, & des contributions publiques par M. Goudard
Paris : De l'Imprimerie nationale , 1791
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume
Paris : De l'Imprimerie nationale , [1791]
Observations pour et contre le projet de loi sur les douanes : budjet [i.e. budget] de 1816
[Paris : de l'Imprimérie de Cussac , 1816?]
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque / par M. Herwyn ... imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Code des douanes de la République française / par le c.en Magnier-Grandprez
2e éd.. - Strasbourg : Levrault , An 11 [1803]
Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, et les tarifs : terminé par des observations sur ce qui a rapport aux perceptions, prohibitions, à la taxe sur le sel, etc., etc. : ouvrage faisant suite au dictionnaire des productions de la nature et de l'art, qui sont l'objet du commerce de la France avec l'étranger, etc., etc. / par M. Magnien
Paris : Chez A. Bailleul , 1811
Lettres adressées a M. Thiers, Ministre du Commerce / par J.-B DeLaunay
[S.l : s.n.] , 1833
Des effets du transport des bureaux des traites aux frontières extrêmes : et autres vues politiques
Metz : Chez la veuve Antone & Fils , 1790
Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites : décrété par l'Assemblée nationale / présente au nom du Comité d'agriculture et du commerce
[S.l.] : De l'Imprimerie nationale , [1791?]
Tableau des droits d'entrées, qui se percevoient aux barrières de Paris : sur les principales denrées, boissons & marchandises, & qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : avec l'état du produit annuel desdits droits
Paris : Chez Jean-Roch Lottin , 1791
Historische Darstellung der indirecten Steuern in Belgien, Dänemark, Deutschland mit dem norddeutschen Steuervereine, England, Frankreich, Griechenland, Holland, Italien, Oesterreich-Ungarn, Rumänien, Russland, Schweden und Norwegen, Schweiz, Serbien, Spanien, Türkei und den Vereinigten Staaten von Nord-Amerika auf Branntwein, Bier, Wein, Zucker, Tabak, Salz, Wechsel und Spielkarten : und der Organisation des Zollwesens in Frankreich : entwickelung und angewandte systeme bei der erhebung, einfluss auf die socialen verhältnisse und finanziellen ergebnisse für den staatsschatz von ihrem Ursprunge bis zur Gegenwart / bearbeitet von Franz Holzer
Wien [i.e., Vienna] : Spielhagen & Schurich , 1888. - (Making of the modern world. Part 2)
Observations diverses sur le projet de l'administration provisionelle des Douanes : en avril 1790
[S.l : s.n , 1790]