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検索キーワード:(件名: Income tax France)
該当件数:36件
Les différentes formes de l'impôt sur le revenu ...
Paris : Berger-Levrault et cie , 1888. - (Making of the modern world. Part 2)
電子ブック
L'impot sur le revenu : essai d'�economie financi�ere / Gaston-Gros, docteur en droit, avocat a la cour d'appel de Paris ; pr�eface de Ren�e Renoult, d�eput�e, rapporteur de la commision de l�egislation fiscale
(Paris : L. Larose & L. Tenin , 1907). - (Making of the modern world, part III)
Die französische Wehrsteuer nach dem Gesetze vom 15. Juli 1889 / von Arthur Schott
Jena [Germany] : G. Fischer , 1892. - (Making of the modern world. Part 2). - (Staatswissenschaftliche Studien ; 4. Bd., 4. Heft)
Discours contre l'établissement d'un impot sur le revenu / prononcé par M. Thiers le 26 décembre 1871, a l'Assemblée nationale
Paris : C. Lévy , 1896. - (Making of the modern world. Part 2)
Histoire financière : de l'impôt sur le revenu / par Léon Faucher
Paris : Au Bureau de la Revue des deux mondes , 1849
L'impot sur le revenu : recueil d'opuscules publiés a diverses époques ... / par Xavier Heuschling
Paris ; Bruxelles : Guillaumin & Cie : Decq & Duhent , 1873. - (Making of the modern world. Part 2)
Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le fevrier 1887 / Gustave Koenig
Paris : Guillaumin : F. Vieweg , 1887. - (Making of the modern world. Part 2)
Réformes pratiques dans le régime des impôts
Paris : Librairie Guillaumin , 1895. - (Making of the modern world. Part 2)
Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le 26 fevrier 1887 / Gustave Koenig
Paris : Guillaumin et Cie : F. Vieweg , 1887. - (Making of the modern world. Part 2)
De l'impôt sur les créances hypothécaires : de l'income tax ou impôt progressif, admis en principe par le citoyen Garnier-Pagès, ministre des finances : et de la prevue de la sincérité et de la valeur intrinsèque des billets de banque / par J.-B. Hébert
Paris : Comon , 1848
Traité théorique et pratique de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières : (doctrine, jurisprudence, législation comparée) / par Hubert Tanquerey
Paris : A. Rousseau , 1887. - (Making of the modern world. Part 2)
L'impot sur le revenu sans déclaration ni inquisition : basé sur le rapport de la valeur locative du foyer domestique de chaque contribuable avec l'ensemble de son revenu : examen théorique et pratique, des trois propositions / de MM. Wolowski, Aubry et d'Andelarre ; précédé d'une lettre de M. Aubry
Paris : [Imp. Ch. Schiller] , 1873. - (Making of the modern world. Part 2)
L'impôt sur le revenu : législation comparée et économie politique / par Joseph Chailley
Paris : Guillaumin et Cie , 1884. - (Making of the modern world. Part 2)
Rapport du citoyen Thiers : précédé de la proposition du citoyen Proudhon relative à l'impôt sur la revenu : et suivi de son discours prononcé à l'Assemblée nationale le 31 juillet 1848
Paris : Garnier , 1848
L'impôt sur le revenu : discours / de M. Wolowkski ; avec des observations et des annexes sur l'impôt du revenu aux États-Unis et en Angleterre
Paris : Libr. de Guillaumin et Cie , 1872. - (Making of the modern world. Part 2)
Ordonnance du roy, portant reglement pour servir à l'etablissement de la nouvelle maniere de lever la taille personnelle suivant l'Arrest du 7 avril 1719 pour 1721
Rennes : Chez C. Vilvert , 1719
De l'impôt sur les valeurs mobilières / par L. Foubert
Paris : Guillaumin et Co , 1869. - (Making of the modern world. Part 2)
De l'impôt sur le revenu mobilier, ou, Histoire des anciennes impositions sur les revenus, appelées dixième et vingtième / par Thibault Lefebvre
Paris : Guillaumin , 1849
Projet d'une dixme royale : qui supprimant la taille, les aydes, les doüanes d'une province à l'autre, les décimes du clergé, les affaires extraordinaires ...
[France : s.n.] , 1707
Projet d'une dixme royale : qui supprimant la taille, les aydes, les doüanes d'une province à l'autre, les décimes du clergé, les affaires extraordinaires ... / par monsr. le Maréchal de Vauban
[2. éd.]. - [France : s.n.] , 1707