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検索キーワード:(件名: Capital France)
該当件数:14件
La force, le capital et le droit : drame industriel : précédé d'une lettre à M. Wollowski sur la propriété intellectuelle / par M. Jobard
Bruxelles : Wouters frères, imprimeurs-libraires , 1847
電子ブック
Propriété et spoliation / par F. Bastiat
Paris : Guillaumin , 1850
Des indemnités aux victimes de la guerre (invasion et émeute) avec l'impôt simplifié considéré comme prime d'assurances : suppression des emprunts et de la dette publique / par Menier
Paris : C.F. Guillaumin , 1871. - (Making of the modern world. Part 2)
Orconnance [i.e. Ordonnance] du roi : concernant les monnaies d'or et d'argent
[Paris] : Imprimie [sic.] de Dmonville , [1830]
Le droit au capital, ou, Testament du XIXe siècle / par Le Solitaire
Paris : A. Ghio , 1886. - (Making of the modern world. Part 2)
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an Ier de la République française : portant que la loi qui punit les émigrés rentrant en France, s'étend aux émigrés qui rentreront dans les colonies
Paris : Impr. nationale exécutive du Louvre , an 2 [1793]
Décret de la Convention nationale du 9 octobre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : mode d'exécution de la loi qui prononce la peine de mort contre les émigrés pris les armes à la main
Paris : Impr. nationale exécutive du Louvre , 1792
Quelques mots sur les finances de l'état, suivi d'un projet de taxe d'un vingtième sur les fortunes des captitalistes, autrement dit, fortunes en porte-feuilles, devant produire trois cent millions : réflexions sur la nécessité du rétablissement des maitrises et jurandes ...
Paris : Chez A. Johanneau , 1816
La Société d'économie politique et l'impot sur le capital / Menier
Paris : E. Plon et Cie : Guillaumin et Cie , 1875. - (Making of the modern world. Part 2). - (Bibliothèque de la réforme fiscale et économique)
Loi contenant abolition de la peine de mort, à dater du jour de la publication de la paix générale, et de procédures pour fraits purement relatifs à la révolution : du 4 brumaire, an IV de la République française, une et indivisible
Paris : Impr. du Dépôt des lois , [1795]
L'impôt sur le capital : libérateur de la contribution de guerre : moyens pratique et l'appliquer / par le comte Xavier Brani̧cki
Paris : E. Dentu, libraire-éditeur , 1871. - (Making of the modern world. Part 2)
Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne Jean-Baptiste Chanson à être pendu & étranglé à une potence qui sera plantée dans le carrefour de Bussy, pour avoir fabriqué & distribué sciemment des écus de six livres faux : surseoit au jugement de Marie-Nicole Conard, femme d'Antoine Chanson, jusqu' après l'exécution dudit Jean-Baptiste Chanson ... du 27 juillet 1775
[S.l.] : De l'Imprimerie de P. Fr. Gueffier , [1775]
Libération de la France par un impôt sur le capital / par Xavier Braniçki
Nouv. éd., rev. et corr.. - Paris : E. Dentu, libraire-éditeur , 1871. - (Making of the modern world. Part 2)
Projet de loi d'un impôt unique, ou, Contre-projet aux divers impôts nouveaux sur les matières 1ières et les textiles et aux augmentations d'impôts divers, proposé par M. le Ministre des Finances, présenté à l'Assemblée nationale / [Nicolas Ducarre]
Lyon : [Imprimerie Nigon , 1871]. - (Making of the modern world. Part 2)