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検索キーワード:(件名: #Caisse d'escompte )
該当件数:58件
Arrêt du Conseil d'État du roi : concernant l'administration de la Caisse d'escompte : du 7 mars 1779
Paris : Imprimerie royale , 1779
電子ブック
Origine de la Caisse d'escompte : ses progrès, ses révolutions, les changements survenus dans le régime de son administration : ses statuts : son organisation : ses droits à la confiance publique, ou Lettre de M. Ducloz Dufresnoy, notaire, et suppléant de la Députation de Paris, à M. le comte de Mirabeau, sur sa motion concernant la Caisse d'escompte : 1789
[S.l : s.n.] , 1789
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les payemens de la Caisse d'escompte : du 4 octobre 1783
Lille : Imprimerie de N.J.B. Peternick-Cramé , 1783
Discours d'un actionnaire a la premiere assemblée générale des intéressés a la caisse d'escompte : le 26 juin 1776
[S.l : s.n , 1776]
Rapport sur la caisse d'escompte / fait au nom du Comité des finances, par M. le baron d'Allande
A Paris : Chez Baudouin ... , 1790
Compte rendu des opérations de la Caisse d'escompte : depuis son origine (24 mars 1776) jusqu'a sa suppression (24 aout 1793); et de sa liquidation depuis l'époque de sa suppression / par M. Laffon-Ladebat
Paris : A. Bailleu , 1807
Sur la caisse d'escompte : récit / sait par un de messieurs aux chambres assemblées, les Pairs y séant, le 30 janvier 1789
Loi qui accorde trois mille livres aux sieur & dame Barthelemy pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an 4e de la liberté
Paris : Impr. nationale du Louvre , 1792
Décret de la Convention nationale, du 24 août 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : qui supprime la Caissé d'escompte & différentes autres associations
Paris : Impr. nationale exéxutive du Louvre , 1793
Réponse aux observations faites sur le projet de M. Ducloz Dufresnoy ... : concernant la Caisse d'escompte
Paris : Clousier , 1789
Loi qui accorde trois mille livres au sieur Jean-Baptiste Denis pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui, en faisant cesser l'effet de ce qui avoit été ordonné pour un temps : par les arrêts des 27 & 30 septembre dernier, concernant le cours des billets de la Caisse d'escompte, affranchit leur circulation des toute contrainte, & déclare leur acceptation purement volontaire : autorise la création de mille actions nouvelles, delibérée en l'assemblée générale des actionnaires, du 14 de ce mois, & homologue les statuts arrétés par eux dans leur Assemblée du 22 suivant : du 23 novembre 1783
Paris : Imprimerie royale , 1783
Arret du Conseil d'État du roi, portant révocation de ceux des 27 & 30 septembre dernier : concernant la Caisse d'escompte : du 10 décembre 1783
Projet proposé pour la Caisse d'escompte / par M. Ducloz Dufresnoy ... suppléant de la députation de Paris
Paris : Chez Clousier , 1789
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'échange des billets de la caisse d'escompte, & des promesses d'assignats : du 29 août 1790
Paris : N.H. Nyon , 1790
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 7 août 1790, concernant la nomination de commissaires pour surveiller l'émission des assignats, & l'extinction des billets de la Caisse d'escompte
Paris : Chez N.H. Nyon , 1790
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 29 juillet 1790 : relatif à l'échange des assignats contre des billets de la Caisse d'escompte, ou promesses d'assignats : du 8 août 1790
Proclamation du roi, concernant l'échange des billets de la Caisse d'escompte en assignats : du 27 juin 1790
Paris : De l'Imprimerie Royale , 1790
Discours sur la rareté des espèces a Paris : prononcé dans l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, le mercredi 17 février 1790 / par M. Charpentier jeune ...
Paris : De l'Imprimerie de L. Potier de Lille , [1790]
Histoire de la Caisse d'escompte, 1776 à 1793 / par J.-B.-Léon Say ...
Reims : Imprimerie de P. Regnier , 1848