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検索キーワード:(件名: Tithes France)
該当件数:37件
Supplément à la Réfutation du mémoire du clergé, concernant les dîmes
[France : s.n , 1790?]
電子ブック
Observations intéressantes d'un laboureur contre les abus de la dixme en nature
Paris : Chez Blanchon : Chez les marchands de nouveautés , 1789
Droit exclusif des curés aux dixmes de leurs paroisses, ou, Lettre à M. de Gr ... : pour être présentée à l'Assemblée générale des Etats de la nation / par un curé de l'Anjou
[France : s.n , 1789?]
Projet d'arrêté proposé à l'Assemblée nationale relativement à la suppression des dîmes
[Paris] : Impr. de Cailleau , [1789?]
Projet d'instruction à adresser aux administrateurs de districts et de départemens pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée nationale a ordonné le remboursement / rédigé par le Comité central de liquidation
Paris : Impr. nationale , 1789
Iniquité de la dîme seigneuriale et de la dîme ecclésiastique
[Paris : Chez Garney et Volland , 1789?]
Lettre à M. l'abbé Sieyes sur son opinion relative au rachat des dîmes / par M. D ..., député à l'Assemblée nationale
Versailles : Chez Baudouin , [1789]
Essai historique sur l'origine des dixmes : pour parvenir à l'examen de la question, si les décimateurs ont leur intention fondée en droit pour exiger la dixme des fruits nouveaux
[S.l : s.n.] , 1780
Declaration du roy, pour la levée du dixiéme du revenu des biens du royaume : donnée à Marly le 14 octobre 1710 : registrée en Parlement en vacations le vingt-cinq octobre, Chambre des comptes le 7 novembre & Cour des aydes le 27 dudit mois 1710
Paris : Chez le veuve F. Muguet & H. Muguet , 1710
The remonstrances of the clergy of France : presented to the king, August 24, 1749 : on levying the twentieth penny
[England? : s.n.] , 1752
Suite du meilleur mode de contribution / par Jh. Ete. Michel
[France : s.n.] , an 9 [1800]
Reglement en interpretation de celuy du mois d'octobre 1718 pour servir à l'establissement de la dixme royale, & taille d'industrie dans la generalité de la Rochelle / de par le roy ; Jean François de Creil ... et Louis de Foudras ...
Paris : Impr. royale , 1720
Principes et usages concernant les dixmes / par Louis-François DeJouy
Paris : Chez Durand : Chez Pissot , 1751
Le Loup-garou à l'Assemblée nationale : suivi du Pater nationale des français
Observations de M. l'évêque de Verdun, du chapitre cathédral, et de la collégiale de la Magdeleine de cette ville
Versailles : Impr. de Ph.-D. Pierres , [1789]
Réfutation d'un mémoire publié au nom du clergé concernant les dixmes
[France : s.n.] , 1789
Tout n'est pas dit, ou, Observations nouvelles et ultérieures sur l'arrêté concernant les dîmes
Mémoire sur l'origine, l'imprescriptibilité, les caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes, et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dîmes tenues en fief / par M. Lanjuinais fils
Rennes ; Paris : Chez Mesdemoiselles Vatar : Chez Belin , 1786
Traité historique et chronologique des dixmes : suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts / par Michel du Perray
Nouv. éd. rev., corr. & augm. / par Me. J. Louis Brunet.. - Paris : Paulus-Du-Mesnil , 1748
Traité historique de l'origine en nature des dixmes : et des biens possedés par les ecclésiastiques en franche aumône, & de leurs charges / par E.D.L.P.D.F
Paris : Chez Valleyre pere , 1762