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検索キーワード:(件名: Silver coins Law and legislation France)
該当件数:13件
Edit du roy pour la fabrication des Louis d'argent : donné à Paris au mois de mars 1720 : registré en la Cour des monnoyes
Paris : Impr. royale , 1720
電子ブック
[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]
Paris : De l'Imprimerie royale , 1791
Loi relative à la menue monnoie d'argent : décrétée le 11 janvier dernier : donnée à Paris, le 28 juillet 1791
Loi relative à la fabrication d'une nouvelle monnoie d'argent : en pièces de trente sous & de quinze sous : donnée à Paris, le 19 janvier 1791
Aix : Chez Pierre-Joseph Calmen , 1791
Lettres-patentes du roi, concernant l'argenterie portée aux Hôtels des monnoyes : données à Versailles le 8 février 1760
Paris : Chez Pierre-Guillaume Simon , 1760
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc : au change des monnoies, & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771 : extait des registres du Conseil d'État
Paris : De l'Imprimerie royale , 1771
Edict du roy sur le faict et reglement general de ses monnoyes : contenant l'augmentation du cours des especes & introduction d'aucunes estrangeres
A Lyon : Par Guichard Iullieron et Thibaud Ancelin ... , 1602
Lettres patentes du roi, concernant la fixation de époques de jouissance de l'augmentation de droits accordée aux officiers des monnoies par l'Edit de novembre 1785, pour la fabrication des especes d'or & d'argent : Données à Versailles, le 24 Août 1787
Paris : Chez N.H. Nyon , 1787
Declaration du roy portant que les monnoyes d'argent legeres ne seront exposées que pour leur iuste prix selon leur poids & titre : & que tous les poids dont on se seruira pour les monnoyes seront aiustez & estallonez sur ceux de la Cour des monnoyes dans vn mois : registrée en la Cour des monnoyes le 24 octobre, 1640 : ensemble l'arrest de ladite cour pour le fait de l'estalonnement desdits poids
A Paris : Chez Sebastien Cramoisy ... , 1641
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui fixe dans les monoyes du royaume le prix du marc des pistoles d'Espagne à 503 l. 17 s. 10 d : des reaux à 33 l. 9 s. 11 d., & des autres matieres d'or & d'argent ayant la marque d'Espàgne & qui entreront par les ports de Rouën, Saint-Malo, Bayonne & Marseille sur le pied de 553 l. 12 s. 8 d. 8/11 le marc d'or fin, & de 36 l. 19 s. 3 d. 3/11 le marc d'argent fin : la même chose pour la monoye de Strasbourg, à proportion : ordonne qu'il sera fait declaration devant messieurs les intendants ... de la quantité de ces matieres qu'on voudra faire entrer ... et que les barres & lingots seront marquez en arrivant d'un poinçon particulier ... faute de quoy elles ne seront payées que sur le pied du tarif du mois d'octobre dernier : du 4 fevrier 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat
[Paris] : De l'imprimerie de Frederic Leonard ... , [1702]
Edit du roy qui ordonne qu'il sera fabriqué dans la monnoye de Strasbourg des espéces d'argent de onze sols & de cinq sols six deniers : donné à Versailles au mois de juin 1702 : registré en la Cour des monnoyes
[S.l : s.n , 1702]
Grand tarif ou eualuation du prix du marc et diminutions des pieces d'argent legeres & rongnées [sic] tant de France qu'estrangeres : depuis le grain de chaque espece iusques à cent marcs, pour seruir aux bureaux des tresoriers, receueurs generaux, & autres bureaux où il se reçoit ordinairement grande quantité d'argent : suiuant les declarations du roy du mois de iuin, 1636, & 29 octobre, 1640, & arrest de la Cour des monnoyes du 30. dudit mois