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検索キーワード:(件名: Salt Taxation France)
該当件数:41件
Mémoire sur l'emploi du sel en agriculture et sur la nécessité de sa franchise d'impôt / par Jules Mareschal
[France : s.n.] , 1848
電子ブック
Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possession du bail de la Ferme des gabelles de trois eveschez, salines de Moyenvic, gabelles & domaines de Franche-Comté, & domaines d'Alsace, sous le nom de Pierre Carlier ... : du 17 septembre 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Paris : Impr. royale , 1726
De l'impôt sur les successions de celui sur le sel : et comparaison de ces deux impôts soit entre eux, soit avec les contributions directes / par Jean-Baptiste-Moïse Jollivet
Paris : Chez Du Pont , 1798
De la limite de l'impot ...
Paris : A. Pihan Delaforest , 1830
De la rêduction du droit sur le sel, et des moyens de le remplacer : considérations présentées aux Sociétés d'agriculture / par J. Milleret
Paris : Ladvocat , 1829
Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7
Paris : Impr. nationale , an 7 [1799]
Arrest du Conseil d'estat du roy : qui permet l'entrée dans le royanne, du sel de verre d'Angleterre, en payant le droit fixé par le tarif de 1664 : du 31. janvier 1741 : extrait des registres du Conseil d'Etat
[Paris?] : Veûve de C.M. Cramé , [1741?]
De la conscience publique au sujet de l'impot du sel : extraits des journaux
Paris : A. Pihan de la Forest, impr , 1834
Considérations sur l'impôt du sel / par M. le Mis de La Rochejaquelein
Paris : Pagnerre , 1844
De l'impôt du sel en 1848 / par Aug. Demesmay
De l'impôt sur les sels, dans l'intérêt de la production
[France : s.n.] , 1828
Le panégyrique de l'impôt du sel : publié en forme de note, par l'administration des douanes (Bureau des Sels) ...
Paris : A. Pihan Delaforest , 1831
Nécessité d'une réduction de l'impôt du sel / par Auguste Demesmay
Paris : Librairie agricole de la Maison Rustique , 1845
Pétiton à messieurs les Président et membres de la Chambre des députés
[France : s.n , 1829]
De la matière imposable au sujet de la taxation des sels
Paris : A.P. Delaforest , 1829
Du monopole des sels par la féodalité financière / par R. Thomassy
Paris : Librairie sociétaire , 1846
De l'impôt du sel / par F.L.A. Ferrier
Paris : Se trouve à la Librairie du commerce , 1847
Un dernier mot sur la question du sel agricole : décembre 1848 / par Jules Mareschal
[France : s.n , 1848]
Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, et les finances de France : pour les gabelles & cinq grosses fermes ... / par le Sieur Bellet-Verrier
Paris : Chez la veuve J. Cochart, et J. Cochart , 1714
Observations pour la Compagnie des salines de l'est : sur deux pétitions présentées a la Chambre des députés par la Société industrielle de Mulhouse et quelques fabricans de soude
[Paris : Imprimérie de E. Doverger , 1832?]