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検索キーワード:(件名: Grain Taxation France)
該当件数:17件
Histoire d'un grain de blé et d'une tête de bétail : du prix des céréales suivie du bilan et de l'échelle des récoltes, du bilan des tarifs modérés ou résultat de la production, des excédants et déficits, de la consommation, des importations et exportations comparées / par Louis Millot
Paris : Dezobry et Magdeleine , 1849
電子ブック
Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant exemption de tous droits sur les grains & legumes comestibles de toutes especes qui se transporteront dans les differentes provinces du royaume : du vingt huit octobre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Paris : Chez la v. Saugrain , [1719]
Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant exemption de tous droits sur les grains & legumes comestibles de toutes especes qui se transporteront dans les differentes provinces du royaume : du 28 octobre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Paris : Impr. royale , 1719
Entrepôt des grains étrangers à Marseille : observations sur la pétition des propriétaires du Languedoc, le rapport de M. Amilhau du 25 avril 1835, et l'ordonnance du 28 septembre 1828 / par Emmanuel Marliani
[France : s.n.] , 1835
Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse : en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 / par le citoyen Mazars
Toulouse : Chez D. Desclassan , [1793?]
Lettere ad un amico sopra i vantaggi della liberta ̀del commercio dei grani e i cattivi effetti delle proibizioni
Firenze : Nella stamperia Allegrini Pisoni e comp , 1770
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'à l'avenir les bleds, grains, farines & legumes verds ou secs, seront exempts dans toute l'estenduë du royaume, des droits de peage, passage, pontonnage, travers, coustumebre 1739
Paris : Imprimerie royale , 1739
Avis au peuple sur l'impôt forcé qui se percevoit dans les halles et marchés sur tous les bleds et toutes les farines
[S.l : s.n.] , 1774
Lettre a M. *** sur l'imputation faite a M. Colbert d'avoir interdit la liberté du commerce des grains
Paris : Chez Panckoukcke , 1763
Arrest du Conseil d'Etat du roy portant que les bleds, fromens, meteils, & autre grains seront déchargez de tous droits d'entrées, octrois, peages & autres droits qui se levent sur lesdits grains : du 22 septembre 1693
A Paris : Chez Estienne Michallet ... , 1693
Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet de transporter des bleds, fromens & méteils d'une province à l'autre dans toute l'étenduë du royaume sans payer aucuns droits : à condition neanmoins par les marchands qui feront les envois desdits grains par mer de donner au sieur intendant de la province une declaration de la quantité des grains qu'ils voudront faire sortir pour une autre province du royaume & de rapporter au plus tard dans trois mois certificat de la décharge desdits grains dans le lieu de la destination qui aura esté declaré, à peine de trois cens livres d'amende : du 21 aoust 1703
A Paris : De l'imprimerie de Frederic Leonard ... , 1703
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différents décrets : sanctionnés par le roi, relatifs à la libre circulation des grains dans le royaume, & défendent à toutes personnes d'exiger que le prix du grain soit taxé : donnnées à Paris, le 30 mai 1790
Rouen : De l'Imprimerie de Louis Oursel , 1790
Arrest du Conseil d'estat du roy, portant deffenses de faire sortir des grains hors du royaume, et exemption des droits pour les grains, farines & legumes qui seront transportez d'une province du royaume dans une autre province du royaume : du trentiéme septembre 1721 : extrait des registres du Conseil d'estat
Paris : Chez la v. Saugrain et P. Prault , [1721]
Déclaration du roi, portant permission de faire circuler les grains, farines & légumes dans toute l'étendue du royaume : en exemption de tous droits, même ceux de péages : donnée à Versailles le 25 mai 1763
Paris : De l'Imprimerie royale , 1763
Arrest du Conseil d'Estat du roy qui permet la sortie des bleds, fromens, seigles, & méteils hors du royaume par tous les ports, bureaux, & passages jusqu'aux premier avril prochain : sans payer aucuns droits de sortie : du dernier septembre 1702
A Paris : De l'imprimerie de Frederic Leonard ... , 1702
Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet la sortie hors le royaume jusqu'au premier jour du mois de septembre de l'année 1704 des bleds, fromens, seigles, & meteils par tous les ports & bureaux : pour estre transportez dans les pays étrangers, autres neanmoins que ceux avec lesquels Sa Majesté est en guerre, sans payer aucuns droits de sortie : du 20 novembre 1703 : extrait des registres du Conseil d'Etat
[Paris] : De l'imprimerie de Frederic Leonard ... , [1703]
Adresse a l'Assemblée nationale, sur la dépense de l'état, les impôts, la construction des routes, le commerce des grains, la mendicité, & les secours à accorder aux cultivateurs; la conservation des biens des pupiles, des mineurs; l'administration de la justice; les gabelles, &c. / par M. Sabatier
Paris : Chez Prault , 1790