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検索キーワード:(件名: Alcoholic beverages Taxation France)
該当件数:6件
Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons : adressé à S.E. le ministre des finances / par des propriétaires et délégués de propriétaires de vignes réunis à Paris
Paris : Dondey-Dupré père et fils , 1830
電子ブック
De l'impôt sur les boissons / par M. David
Paris : E. Brière , 1849
Abolition de l'impôt sur les boissons : projet présenté à l'Assemblée nationale / par le citoyen Gannal
[France : s.n , 1848?]
Histoire critique de l'impôt des boissons dans ses rapports avec les intérêts généraux et avec l'intérêt municipal : suite du régime municipal de la France, et introduction aux finances municipales / par P. Molroguier
Paris : Guillaumin , 1849
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les différentes propositions relatives à l'impôt des boissons : séance du 19 mars 1849 / par le citoyen Mauguin
[Paris : Assemblée nationale , 1849]
Recueil des ordonnances, edits, declarations, arrests, et reglemens rendus jusques a present sur le fait des aides de Normandie, & registrez en la Cour des aides de Rouen : augmenté du tarif des aides & de celui pour le jauge des futailles, et d'une table des matieres
Nouvelle & derniere ed.. - A Rouen : Chez Jacques Besongne ... , 1703