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検索キーワード:(件名: #France Cour des monnaies)
該当件数:60件
Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donnés à Versailles aux mois de juillet & 29 août 1778 : registrés en la Cour des monnoies les 29 août & 5 septembre audit an
[Paris? : s.n , 1778]
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Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donné à Versailles au mois de juillet 1778 : registré en la Cour des monnoies le 29 desdits mois & an
Paris : Imprimerie royale , 1778
Arrest du Conseil d'État du roi, qui supprime une requête de Sainctin le Blanc, avocat, signée Belloumeau, avocat aux conseils, comme contenant des faits injurieux pour les magistrats de sa Cour des monnoies : du 15 mars 1776 : extrait des registres du Conseil de'État
Paris : De l'Imprimerie royale , 1776
Ordonnances concernant la Chambre des monnoyes & sa iurisdiction
A Paris : Chez C. Morel ... , 1631
Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772
[S.l : s.n , 1772]
Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies
Paris : De l'Imprimerie royale , 1771
Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies
Paris : Chez P.G. Simon , 1771
Édit du roi, portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du prévôt général des Monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635 : donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785
Paris : De l'Imprimerie Royale , 1786
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de ses arrêts & réglemens, & notamment celui du 11 juillet 1763 : du 20 août 1774
[S.l.] : De l'Imprimerie de Guillaume Desprez , [1774]
Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776 : registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an
Paris : Chez P.G. Simon , 1776
Edit du roy, donné à Paris au mois de may 1718, pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent, avec la faculté de porter à la monnoye deux cinquiémes en sus de billets de l'Estat : registré en la Cour des monnoyes
[France : s.n , 1718]
Edit du roy, pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent, avec faculté de porter à la monnoye deux cinquiémes en sus de billets de l'Estat : donné à Paris au mois de may 1718 : registré en la Cour des monnoyes
Paris : Impr. royale , 1718
Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies
Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq
Paris : Chez P.G. Simon & N.H. Nyon , 1785
Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens concernant les délivrances : du 29 avril 1775
Paris : De l'Imprimerie royale , 1775
Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril audit an
Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne en cinq cents livres d'amende, différens particuliers : pour avoir fait sciemment le commerce & la distribution de pièces de monnoie d'argent, décriées & prohibées par les ordonnances : du 4 juin 1783
Paris : Imprimerie royale , 1783
Traité de la Cour des monnoyes, et de l'estendue de sa iurisdiction : diuisé en cinq parties. I. Des premiers generaux maistres des monnoyes. II. De leur erection en Chambre des monnoyes. III. De sa creation en cour souueraine. IV. Des generaux prouinciaux & subsidiaires. V. Des iuges gardes des monnoyes : le tout iustifié par chartes, edits, ordonnances ... recueillis & redigez en ordre chronologique, ensemble la liste des officiers de ladite cour / par Maistre Germain Constans ...
A Paris : Chez Sebastien Cramoisy ... , 1658
Arrest donné par le roy en son priue conseil, pour la souueraineté & iurisdictio[n] de sa Court des generaux des mo[n]noyes à Paris : le cinquiesme iour de septembre, M.D.LV
A Paris : Pour Ian Dallier ... , 1555
Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies : données à Versailles le 23 février 1779
Paris : Imprimerie royale , 1779