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検索キーワード:(件名: #France Assemblée nationale constituante )
該当件数:37件
Dénonciation des Comités des finances et de constitution de l'Assemblée nationale ....
[S.l.] : Chez Garnéry , [1790?]
電子ブック
Adresse aux provinces, ou, Examen des opérations de l'Assemblée nationale ....
[S.l : s.n.] , 1790
Réflexions sur le projet du Comité des dixmes, adressées à l'Assemblée nationale / par M ...
Paris : Impr. des Révolutions de Paris , 1790
Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane / par M. Meynier
[S.l.] : De l'Imprimerie nationale , [1791]
Plan des travaux de Comité d'agriculture et de commerce : présenté a l'Assemblée nationale, le 8 mai 1790
Paris : De l'Imprimerie nationale , 1790
Bilan de la nation, ou, Situation des finances de la France : avec des observations importantes, servant de réfutation de l'extrait raisonné des rapports du Comité des finances / par M.P.J.M.P.A.C
Paris : Chez les Marchands de Nouveautés , 1790
Résumé des rapports du Comité des monnoies / imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paris : De l'Imprimerie Nationale , 1790
Observations sur le projet de décret du Comité d'agriculture et de commerce : relativement aux toiles et dentelles par les négocians de Paris
Analyse raisonnée de la constitution française décrétée par l'Assemblée nationale, des années 1789, 1790, et 1791
2. éd.. - Paris : Gattey , 1791
Le droit au travail au Luxembourg et à l'Assemblée nationale / par MM. de Lamartine, Thiers, Louis-Blanc ... [et al.] ; avec une introduction par Emile de Girardin
Paris : M. Lévy , 1849
Récit de ce qui s'est passé à l'Assemblée nationale le 17 juin 1789
[S.l : s.n , 1789]
Procès-verbal des journées du 24 & 25 juin : ensuite de la séance royale
Exposé de la conduite de M. Mounier, dans l'Assemblée nationale : et des motifs de son retour en Dauphiné
Ed. exacte.. - Paris : Chez Cuchet , 1789
Lettre au futur président de la République / par Emile Lambert
[Paris] : Imprimerie de Bureau et comp , [1848?]
Pétition à l'Assemblée nationale : indiquant les moyens d'organiser et d'indiquer le travail, d'assurer le bien-être des populations ouvrières, d'empêcher l'émigration des habitants des campagnes, d'extirper le germe des révolutions
Périgueux : Faure et Rastouil , 1848
Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des domaines congéables est-il utile ou non au progrès de l'agriculture? / rédigées par MM. Abeille, l'abbé le Febvre & l'abbé Tessier ; lues le dix-sept mars 1791
[Paris? : s.n , 1791?]
Décret de l'Assemblée nationale, concernant la répartition d'une somme de 44,200 liv. entre les employés dans les divers bureaux de l'Assemblée nationale : en exécution du décret du 26 septembre 1791 : du 30 septembre 1791
[S.l : s.n , 1791]
Observations des fabricans de Paris, sur le projet de loi et le projet de tarif des droits d'entrée et de sortie : proposés par le Comité d'agriculture et de commerce de l'Assemblée nationale, et sur la suppression des droits de traite intérieure : suivies de quelques réflexions sur un ouvrage qui ... ne tendroit à rien moins qu'à la destruction de toute industrie nationale
Paris : De l'Imprimerie de Chalon , 1790
Liste des membres qui ont donné leurs voix pour et contre les assignats : avec des observations sur le décret rendu le 29 septembre 1790, par l'Assemblée nationale, qui déclare que la dette non constituée de l'état et celle ci-devant du clergé, seront remboursées en assignats-monnoie, et qu'il y en aura dans la circulation pour douze cens millions
[S.l : s.n , 1790]
Observations de M. Necker, sur le premier rapport du Comité des pensions
Paris : De l'Imprimerie royale , 1790