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検索キーワード:(件名: #Catholic Church Assemblée générale du clergé de France)
該当件数:4件
Memoire du receveur general du clergé, pour répondre aux objections formées sur ses comptes du rétablissement des rentes du clergé
Paris : Chez P. Simon , 1725
電子ブック
Exposition des principes sur la constitution de clergé / par les evêques députés a l'Assemblée nationale
[Paris : De l'Impr. de la ve Herrissant , 1790]
Arrest de la cour de Parlement, portant condamnation des actes d'adhésion aux actes de l'Assemblée du clergé de France tenue en 1765, intervenus en différens diocèses : défenses à toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'adhésion ou en faire de nouveaux : injonction à tous ecclésiastiques de se conformer aux canons & aux loix, notamment aux déclarations des 2 septembre 1754, 10 décembre 1756, & arrêts d'enregistrement : du huit juillet 1766
Paris : Chez P.G. Simon , 1766
Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit millions de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 7 juillet 1785
Paris : De l'Imprimerie Royale , 1785