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検索キーワード:(著者名に左の語を含む: #France Convention nationale Comité des finances)
該当件数:15件
Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur le trésor de la république : présentés au nom des comités réunis des finances, commerce et colonies / par le citoyen Mazade ... le 24 octobre 1792, l'an premier de la république
[France] : Impr. nationale , [1792]
電子ブック
Rapport sur la dette publique : sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente ... : fait à la séance du 15 août 1793, l'an 2 de la République une et indivisible : au nom de la Commission des finances / par Cambon
[Paris? : s.n , 1793?]
Principes d'équité appliqués aux finances, ou, Moyen simple et infaillible de remédier effectivement et immédiatement au renchérissement des objets, et aux injustices désastreuses et multipliées qu'il occasionne, en rétablissant une proportion juste, réelle et soutenue, entre les revenues et les dépenses publiques et particulières : présentés aux Comités de salut public, et des finances ...
Paris : Impr. nationale , [1795]
Lartigue, à la Convention nationale : séance du 28 pluviôse, l'an III
[France : Impr. nationale , 1795]
Mémoire relatif aux moyens qu'on pourroit employer pour retirer quatre milliards d'assignats de la circulation / par un citoyen du département de Seine & Oise
Paris : Impr. nationale , an 3 [1795]
Projet de décret relatif aux assignats démonétisés : présenté au nom du Comité des finances / par Cambon
[Paris] : Impr. nationale , [1793]
Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres : présentés au nom du Comité des finances / par P. Loysel
[Paris] : Impr. nationale , [1793?]
Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République francaise / par Frecine
Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de cinquante livres : présentés au nom du Comité des finances, le 7 décembre, l'an premier de la République / par P. Loysel
[Paris] : Impr. nationale , [1792]
Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats : présentés au nom du Comité des finances par Cambon, député du Département de l'Hérault
[Paris] : Impr. nationale , [1792?]
Rapport et projet de décret : présentés au nom du Comité des finances, sur l'indemnité à accorder aux membres des conseils-généraux de département et de district / par Pierre-Mathurin Gillet
Paris : Impr. nationale , 1792
Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire : présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxième de la République françoise [sic] / par P. Loysel
Arrêté des Comités de salut public, et des finances, réunis, du 16 fructidor, l'an troisème de la République francaise, une et indivisible : portant règlement provisoire pour les différentes branches du service dont la Commission des approvisionnemens étoit chargée
Montpellier [France] : Impr. de F. Picot , [1795]. - (Finanzen der französischen revolution ; v. 1, no. 18)
Rapport sur la dette publique : sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente ... : fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République, une et indivisible : au nom de la Commission des finances / par Cambon
Rapports de la Commission des finances : et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé : suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé
Paris : Impr. nationale , 1793