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検索キーワード:(著者名に左の語を含む: #Bailleul J.-Ch 1762-1843)
該当件数:8件
J. Ch. Bailleul, représentant du peuple, sur la Première réponse de P.J. Briot à ce qu'il appelle l'acte d'accusation de la majorité du Corps législatif
[Paris : s.n , 1799?]
電子ブック
L'Année du négociant et du manufacturier, ou, Recueil, par ordre de matières, des traités, lois, arrêtés et règlemens concernant le commerce, les manufactures, les colonies et la marine : depuis le 18 brumaire an 8 ...
Paris : Chez Ant. Bailleul [et al.] , An XI--1803
Observations sur les finances et sur les factions : considérées comme cause de la chûte du crédit public et de la misère du peuple / par J. Ch. Bailleul
[France] : Impr. d'A. Bailleul , [1798?]
Du projet de loi sur les successions et les substitutions : pour comparaison, quelques idées sur des institutions appropriées a l'ordre de choses qui nous régit, et qui en serient les garanties et les appuis / par J.-Ch. Bailleul
Paris : Renard , 1826
De la richesse et de l'impôt / par J.-Ch. Bailleul
Paris : Chez Ant. Bailleul , 1816
Principes sur lesquels doivent reposer les établissemens de prévoyance, tels que caisses d'épargnes, tontines, assurances sur la vie, etc : suivis de l'analyse comparée de la Caisse Lafarge, de la tontine perpétuelle d'amortissement, de l'agence générale des placemens temporaires et viagers, de la caisse de survivance, d'accroissement, etc
Paris : Chez Renard , 1821
Loi portant que celle du 13 ventose relative à la remise des effets provenant des condamnés, ne sera susceptible d'aucune exception, et contenant une rectification de l'article XIV de cette loi : du 26 germinal, an troisième de la République française, une et indivisible
Paris : Impr. du Dépôt des lois , an 3 [1795]
Loi qui passe à l'ordre du jour sur des questions relatives aux certificats de résidence : du 23 germinal, l'an troisième de la République française, une et indivisible